Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

 

1. Champ d'application :

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de produits et de services réalisées par le site "Bikini Bottom", ci-après dénommé "le vendeur", à ses clients, ci-après dénommés "les acheteurs". Elles prévalent sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur.

 

2. Commandes :

Les commandes passées par les acheteurs ne sont définitives qu'après acceptation écrite du vendeur. Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes.

 

3. Prix :

Les prix des produits et services sont indiqués en euros et s'entendent toutes taxes comprises (TTC). Ils sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, mais les tarifs en vigueur au moment de la commande sont applicables.

 

4. Paiement :

Le paiement s'effectue intégralement au moment de la commande, sauf conditions particulières convenues entre les parties. Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire, virement bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par le vendeur.

 

5. Livraison :

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur lors de la commande, dans les délais convenus entre les parties. Les frais de livraison sont à la charge de l'acheteur sauf mention contraire.

 

6. Réclamations et retours :

Toute réclamation concernant un produit devra être formulée par écrit dans un délai de 48 heures à compter de la réception de la commande. Les produits défectueux pourront être retournés dans un délai de quatorze jours à compter de la réception, sous réserve de l'accord préalable du vendeur.

 

7. Responsabilité :

Le vendeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects causés par l'utilisation des produits vendus. La responsabilité du vendeur est strictement limitée au montant de la commande.

 

8. Droit applicable et litiges :

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit [pays ou région]. En cas de litige, les parties s'efforceront de régler leur différend à l'amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.

 

En validant sa commande, l'acheteur reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente.

 

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